Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

NOUGAT LE DELICIEUX
SARL NOUGAT DIANE DE POYTIERS

Numéro de dépôt :
3120934
Date de dépôt :
10/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque NOUGAT LE DELICIEUX

Déposée le 10 septembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOUGAT DIANE DE POYTIERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOUGAT LE DELICIEUX »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOUGAT DIANE DE POYTIERS domicilié(e) 99, Avenue Jean Jaurès, 26200 MONTELIMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 353 495 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL NOUGAT DIANE DE POYTIERS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

NOUGAT DIANE DE POYTIERS a également déposé les autres marques suivantes : Diane de Poytiers Nougat , NOUGAT AUX FLEURS de LAVANDE , COCO DIANE CONFISERIE A LA NOIX DE COCO , Nougat Diane de Poytiers Artisan nougatier depuis 1920 , Croq'noug , NOUGAT LE DELICIEUX


SARL NOUGAT DIANE DE POYTIERS - 99, Avenue Jean Jaurès, 26200 MONTELIMAR - France - SIREN 385353495


SARL NOUGAT DIANE DE POYTIERS - France


Inscription le 16 septembre 2002 - Rejet total n°353995 - Publication au BOPI 2002-09-16

Publication - Publication le 19 oct. 2001 au BOPI 2001-42

. Confitures et gelées. Confiserie (nougat), miel.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.